Albi- Albigeois / Tarn / Rugby . Rugby Nationale, Union Cognac Saint-Jean d'Angély-SCA : Albi a pris sa petite revanche (34-30) Votre crédit de bienvenue en cours : 15 articles.Abonnez-vous !
4 avril 2011 1 04 /04 /avril /2011 1810 COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE VILLEFRANCHE - COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 31 MARS 2011 à 17H30 convocation du 23 mars 2011 - PRESENTS M. DUTILH - Mme NEAU - Mrs. SIMONNET – CHAILLOU – BASCLE – Mmes SAUZEAU - CHARLES – Mrs. VINET – CORDEAU – BOURVEN - GOUINAUD – Mme SURBIER. ABSENTS Mrs. JEAN – POUGNAND excusé. M. Thomas VINET a été nommée secrétaire. Après ouverture de la séance par M. Jacky DUTILH, Maire, Le Conseil municipal, Réuni sous la présidence de Madame Josette SURBIER, délibérant sur les comptes administratifs de l’exercice 2010 dressés par Monsieur DUTILH, après s’être fait présenter les budgets et les décisions modificatives de l’exercice considéré ; 1 – COMPTE ADMINISTRATIF 2010 PRINCIPAL Commune – - FONCTIONNEMENT - résultat de l’exercice + 153 328,28 €. - résultats antérieurs reportés + 300 654,10 €. - résultat à affecter + 453 982,38 €. - INVESTISSEMENT - solde d’exécution d’investissement 2010 - 66 420,70 €. - solde des restes à réaliser d’investissement 2010 - 139 000,00 €. d’où un besoin de financement de 205 420,70 €. - AFFECTATION EN RESERVES article 1068 EN INVESTISSEMENT 205 420,70 €. - REPORT EN FONCTIONNEMENT 248 561,68 €. 2 – COMPTE ADMINISTRATIF 2010 ANNEXE Lotissement Les Ormeaux – - Résultat de clôture de l’exercice 0 €, ce lotissement étant terminé. ADOPTE les comptes administratifs ci-dessus à l’unanimité. 3 – COMPTES DE GESTION de Madame la Trésorière adoptés à l’unanimité. 4 – BUDGET PRINCIPAL 2011 – S’équilibre en dépenses et en recettes comme suit - section de fonctionnement 1 054 979,68 €. - section d’investissement 657 360,70 €. Détails section de fonctionnement dépenses - Chapitre 011 – Charges à caractère général 372 769,68 €. - Chapitre 012 – Charges de personnel et frais assimilés 370 810,00 €. - Chapitre 014 – Atténuation de produits 2 000,00 €. - Chapitre 65 – Autres charges de gestion courantes 121 400,00 €. - Chapitre 66 – Charges financières 18 100,00 €. - Chapitre 67 – Charges exceptionnelles 1 600,00 €. - 023 – Virement à la section d’investissement 168 300,00 €. Détails section de fonctionnement recettes - Chapitre 70 – produits des services, domaine et ventes divers 65 830,00 €. - Chapitre 73 – impôts et taxes 361 608,00 €. - Chapitre 74 – dotations, subventions et participations 355 740,00 €. - Chapitre 75 – autres produits de gestion courante 22 025,00 €. - Chapitre 013 – atténuations de charges 1 200,00 €. - Chapitre 76 – produits financiers 15,00 €. - 002 – excédent de fonctionnement reporté 248 561,68 €. Détails section d’investissement dépenses Opérations financières 001 – solde d’investissement 66 420,70 €. - Chapitre 16 – remboursement capital d’emprunts 48 100,00 € cautions 1 500,00 €. - 020 – dépenses imprévues 8 085,87 €. Opérations réelles - Opérations réelles d’équipement 533 254,13 €. dont 272 875,00 € de restes à réaliser. Détails section d’investissement recettes Opérations financières - 1068 – excédent de fonctionnement capitalisé 205 420,70 €. - Chapitre 10 – dotations FCTVA, taxe locale d’équipement 59 650,00 €. - Chapitre 13 – subvention du département 11 380,00 €. - Chapitre 16 – cautions 1 500,00 €. - 024 – cessions 11 700,00 €. - 021 – virement de la section de fonctionnement 168 300,00 €. Opérations réelles - Chapitre 13 – subventions 68 810,00 €. - Chapitre 16 – emprunts 130 600,00 €, dont 133 875,00 € de restes à réaliser. Budget adopté à l’unanimité. 5– IMPOTS LOCAUX - VOTE DES TAUX – Considérant la complexité des nouvelles règles suite à la réforme de la fiscalité directe locale, Monsieur le Maire propose de reporter le vote ultérieurement, lors d’une prochaine réunion de Conseil municipal à prévoir avant le 30 avril prochain. 6 – DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX – SANITAIRE ECOLE MATERNELLE – Monsieur le Maire fait part que la Commune pourrait prétendre à une subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux 25 % + 10 % de bonification dans le cadre de travaux aux bâtiments scolaires. Le Conseil municipal, considérant la nécessité de d’améliorer les sanitaires de l’école maternelle, trop vétustes, décide d’inscrire la dépense au budget 2011 pour un montant estimé à 10 000, 00 € et sollicite l’attribution d’une subvention au titre de la 7 – PARTICIPATION DES COMMUNES – ANNEE SCOLAIRE 2010/2011 - Le Conseil municipal décide de demander aux communes dont les enfants fréquentent les écoles de St Hilaire une participation de 440, 00 € par élève pour l’année scolaire 2010/2011. 8 – INDEMNITES AU COMPTABLE DU TRESOR – Considérant qu’une nouvelle délibération doit être prise lors du changement de Comptable du Trésor, le Conseil municipal, à l’unanimité décide d’attribuer à Madame PETIT, Trésorière, une indemnité de conseil fixée au taux plein et une indemnité de préparation des documents budgétaires. Séance levée à 20H00 Publié par Jacky Dutilh - dans Conseil Municipal
Faitesvite !! Il ne reste que 3 locations de vacances en bord de mer disponibles à Saint-Jean-d'Angély, partez en vacances seul, en famille, en couple, en groupe avec SeLoger vacancesl'essentiel L’Orbessanais Arnaud Zoldos disputera la troisième manche du championnat de France d’Enduro, demain, à Saint-Jean-d’Angély 17. Rien ne stoppe Arnaud Zoldos dans sa progression, pas même six mois d’interruption d’activités fracture des poignets en fin de saison dernière. Revenu régénéré de cet arrêt, l’Orbessanais, pilote officiel du team TM Raw Exentric Normandie, s’est même imposé dimanche dernier lors de l’enduro de Marciac catégorie E1 ligue et finit deuxième au classement général toutes catégories confondues. En un mot, ça "carbure" pour l’actuel membre de l’équipe de France d’ 19, il disputera la troisième épreuve du championnat de France d’enduro à Saint-Jean-d’Angély 17. Une compétition nationale où le licencié du Moto Club de l’Armagnac Auterrive figure à la neuvième place du classement provisoire abandon à la première épreuve en avril. "Il m’a fallu un temps d’adaptation pour retrouver le rythme après la blessure", avoue le porteur du n° 9. "L’enduro de Marciac va me servir de tremplin pour la suite afin de rester dans le haut niveau de l’enduro français et européen."Car au guidon de sa 250 cm3 4 temps, "AZ" pointe à la 11e place du championnat d’Europe en juniors après le grand prix GP de Hongrie absent de celui d’Italie pour cause de convalescence. Avec comme objectif, comme en "France", de se rapprocher des cinq premiers, il prépare le GP de Finlande 23 et 24 juillet.Contact sponsoring, etc 06 43 79 23 40.
dYie.